(ROI) ART. 19 – COMITE OPERATIONNEL

Le comité opérationnel est la base active de l’association et se compose des membres
effectifs, des administrateurs, des délégués et de leurs délégués référents.
Les membres effectifs ainsi que les administrateurs sont nommés par l’assemblée générale
pour un mandat gratuit et reconductible non tacitement de 3 années.
Afin d’éviter tout conflit d’intérêt, les membres effectifs ainsi que les administrateurs ne
peuvent prester des services rémunérés ou défrayés de manière forfaitaire par le club et ce
de manière directe ou indirecte (par exemple via une tierce personne).
Les délégués ainsi que les délégués référents sont mandatés par l’organe de gestion pour
une année reconductible tacitement.
Les délégués référents s’engagent à envoyer un rapport trimestriel à l’attention de l’organe
de gestion qui décrira précisément leurs interventions ainsi que celles de leurs délégués
(pour les 15/04, 15/07, 15/10, 15/01 de l’année).

Toute dépense doit être soumise par email, au préalable et pour approbation auprès de
l’organe de gestion. Si acceptée, elle devra faire l’objet d’une note de frais reprenant en
annexe, les pièces justificatives originales.

(ROI) ART. 23 – ACCES

L’accès à la capitainerie (étage) ainsi qu’aux ateliers d’Interyacht est réservé aux membres
du ComOp qui auront introduit une demande écrite et motivée auprès de l’organe de gestion.

Demande d’accès aux infrastructures du Royal Yachting Club de Ittre